Liberté d’expression, sécurité et procédures chez Zoom

2 septembre 2021

Les technologies d’aujourd’hui mélangent nos mondes physiques et virtuels, nous offrant de nouvelles façons de travailler, de communiquer et de nous exprimer. Chez Zoom, nous nous engageons à permettre toutes ces activités sur notre plateforme, tout en veillant à la sécurité de nos utilisateurs et de leurs communautés. Voici quelques-uns des moyens mis en œuvre pour y parvenir :

Liberté d’expression

Zoom soutient l’échange libre et ouvert de pensées et d’idées. Nous sommes fiers de contribuer à des conversations fructueuses et à la collaboration professionnelle dans le monde entier. Zoom fournit un portail de haute qualité pour les communications nationales et transfrontalières qui, dans certains endroits, n’auraient pas pu avoir lieu autrement.

En octobre 2020, nous avons publié nos premières Consignes d’utilisation acceptable. Ces normes décrivent les types de contenu et de comportement que nous interdisons et nous aident à maintenir le dynamisme de Zoom et à réduire les risques de préjudice. En mars 2021, nous avons publié notre note sur la liberté académique, qui offre une protection supplémentaire à la liberté d’expression dans le contexte de l’enseignement supérieur.

En général, nous nous basons sur les signalements et des informations destinées au public pour découvrir les potentielles infractions.

Inclusion

Nous respectons le droit de nos utilisateurs d’exprimer leurs différents points de vue et opinions, et nous nous engageons à les informer via nos Consignes d’utilisation acceptable sur les contenus et formes d’expression non autorisés sur notre plateforme. Dans nos Consignes d’utilisation acceptables, nous prenons un soin particulier à protéger la parole des personnes appartenant à des catégories protégées.

Processus

Nous sommes conscients que les attentes des utilisateurs de Zoom en matière de « modération de contenu » varient en fonction de l’usage qu’ils en font. Ces attentes seront différentes pour les conversations personnelles, les fêtes de famille, les réunions de travail, les grands événements publics et les cours universitaires, pour ne citer que quelques utilisations de Zoom.

Plutôt que d’essayer de créer des normes différentes pour chaque utilisation de Zoom, nous publions des règles uniques - nos Consignes d’utilisation acceptable. Le contexte est essentiel à toutes les décisions de notre équipe Confiance et sécurité, et est pris en compte lors de toute évaluation d’un signalement d’une infraction potentielle.

Vous trouverez ci-dessous différents aspects de notre procédure d’examen des signalements. Zoom s’est engagé à apprendre et à s’améliorer, et nous disposons aussi de certaines fonctionnalités que nous envisageons de publier en 2021 : la notification claire de toute action malveillante intentée sur un compte d’utilisateur, et une procédure d’appel pour la plupart des types d’actions.

Enquête

Lorsqu’un utilisateur signale une violation de nos Consignes d’utilisation acceptables ou Conditions générales du service, notre équipe Confiance et sécurité mènera une enquête et, si nécessaire, prendra des mesures dans les plus brefs délais. Notre tableau de bord simplifié centralise les signalements et génère des données pertinentes pour nous permettre d’en tirer des enseignements et d’affiner nos processus au fil du temps.

Zoom utilise à la fois des « avertissements » et des « blocages » pour s’assurer que, lorsque nous devons agir, l’action soit proportionnelle à l’infraction. Cela signifie que dans certaines circonstances (par exemple, des menaces crédibles de violence), nous pouvons bloquer un utilisateur dès le premier signalement d’une infraction. Dans d’autres cas, nous pouvons enregistrer un avertissement et ne bloquer un utilisateur que lorsqu’il a accumulé un certain nombre d’avertissements.

Nous avons mis en place des procédures spéciales pour les signalements dans des contextes éducatifs (notamment notre note sur la liberté académique) en raison du rôle unique que Zoom joue pour l’enseignement, de la maternelle à la terminale, et même à l’université.

Examen

Nous disposons d’un système à quatre niveaux pour examiner les rapports de violations présumées de nos Consignes d’utilisation acceptable et de nos Conditions. La plupart des rapports sont d’abord examinés par des analystes de niveau I. Nos analystes de niveau I ont passé un test de résilience et disposent de ressources en matière de santé mentale. Les rapports qui ne peuvent être résolus rapidement sont transmis aux niveaux II ou III, qui traitent également certains sujets en première instance.

Notre niveau le plus élevé est le niveau IV, le Comité d’appel. Le Comité d’appel rend des décisions sur les signalements qui lui sont transmis par le niveau III, des cas très controversés ou difficiles à classifier.

Les panélistes de niveau IV représentent une diversité de parcours, de services et d’anciennetés chez Zoom. Ils sont sélectionnés pour leur capacité de jugement, leur ouverture d’esprit et leurs compétences d’écoute. Pour plus d’informations sur notre système de niveaux, veuillez consulter notre page du Centre de confiance Zoom ici.

Appel

Nous permettons aux utilisateurs de contester les décisions défavorables concernant leurs comptes s’ils estiment qu’une erreur a été commise. Les utilisateurs exclus de la plateforme recevront une notification de l’action lorsqu’ils tenteront de se connecter, ainsi que des informations sur la manière de faire appel. Les appels peuvent être soumis ici.

Documentation

Nous documentons chaque rapport reçu via le Formulaire de confiance, y compris la manière dont nous le traitons. Pour les cas de niveaux III et IV, il existe une banque des décisions contenant des informations et des raisonnements plus détaillés, de sorte que nous puissions apprendre de chaque signalement que nous recevons.

Confidentialité

Zoom propose une large gamme de fonctionnalités de confidentialité pour aider nos utilisateurs à contrôler qui participe à leurs réunions, webinaires et événements, et comment ces participants interagissent. Nos utilisateurs décident si, quand et où stocker leur contenu, et qui y a accès. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité.

Zoom offre un chiffrement de bout en bout pour les réunions. Lorsqu’elle est activée, cette fonctionnalité permet d’organiser des réunions pour lesquelles personne, à l’exception des participants, n’a accès aux clés de chiffrement utilisées pour chiffrer la réunion.

Demandes gouvernementales

Zoom s’engage à protéger les données des utilisateurs. Nous ne produisons ces données aux administrations gouvernementales qu’en réponse à des demandes juridiques valides et légitimes, conformément à notre Guide des demandes gouvernementales. Sous réserve d’exceptions limitées, nous informons les utilisateurs lorsque nous fournissons leurs informations aux gouvernements.

Il arrive qu’un organisme gouvernemental nous demande de restreindre l’accès de sa juridiction à une réunion. Si cette demande est valable et correctement définie, Zoom peut utiliser un géoblocage. Dans ce cas, Zoom restreint l’accès des utilisateurs d’une juridiction à une réunion particulière en fonction de la situation géographique. Cela signifie que nous pouvons nous conformer aux demandes légitimes des autorités locales tout en protégeant la réunion en question pour les participants qui se trouvent en dehors de ces frontières. Toutefois, si la réunion concernée est hébergée au sein de la juridiction requérante, nous pouvons la bloquer entièrement. Dans les deux cas, nous informons l’organisateur à l’avance et nous signalons également ces « demandes de restriction d’accès » dans notre Rapport de transparence.

Transparence

En décembre 2020, nous avons publié notre premier Rapport de transparence, qui documente la façon dont nous avons répondu aux demandes des forces de l’ordre et des organismes publics au cours de la période considérée. Zoom estime que la transparence est essentielle pour instaurer la confiance et favoriser l’échange libre et ouvert d’idées. C’est pourquoi nous avons l’intention de publier nos rapports de transparence tous les six mois à l’avenir.

Veuillez vérifier de temps en temps les mises à jour sur toutes les manières dont nous respectons notre engagement concernant les droits numériques de nos utilisateurs ici chez Zoom.